1. Présentation de notre site web
Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, notre site web créé par Nina ROBETTE – Rweb-concept. Le site www.volparamoteur.com appartient à Languedoc Paramoteur (LPA). Personne physique ou morale, LPA est responsable de la publication. Le site est hébergé par OVH, dont le siège social est localisé à l’adresse suivante : 59100 Roubaix – France..
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
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3. Les produits ou services proposés par www.volparamoteur.com
En accord avec sa politique de communication, le site a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par Languedoc Paramoteur, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site.
4. Limitations contractuelles
Les informations retranscrites sur notre site web font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications. Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous auront pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler avec le formulaire de contact. Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web www.volparamoteur.com ne sont pas sous le contrôle de notre société. Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet. Utilisant la technologie JavaScript, le site ne pourra être tenu pour responsable en cas de dommages matériels liés à son utilisation. Par ailleurs, toute autre type de conséquence liée à l’exploitation du site, qu’elle soit direct ou indirect (bug, incompatibilité, virus, perte de marché, etc.).
5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet
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6. Droit applicable et lois concernées
Soumis au droit français, le site web www.volparamoteur.com est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.